Mentions légales

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Le site web www.veilleurs-nouveau-windstein.fr est publié par l’association « les veilleurs du Nouveau-Windstein ».
Le siège social de l’association est domicilié au 28 Grand’rue, 67660 BETSCHDORF.
Email : veilleurs-nouveau-windstein@orange.fr ;

– DIRECTEUR DE LA PUBLICATION –

Le Directeur de la publication est Christophe KIEBER, en sa qualité de Président de l’association.

– WEBMASTER –

Le créateur et l’administrateur du site est Alexandre WAGNER

– HÉBERGEMENT –

Le site web www.veilleurs-nouveau-windstein.fr est hébergé par OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, Tél : 08 203 203 63, N° TVA : FR 22 424 761 419

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble des éléments du site, notamment marques, logos, dessins, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, ainsi que leurs sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse www.veilleurs-nouveau-windstein.fr, ses différents dérivés, domaines et sous-domaines est la propriété exclusive de l’association les veilleurs du Nouveau-Windstein. Ils sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et le droit des marques. À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielles ou intégrales, de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’association les veilleurs du Nouveau-Windstein, hormis les exceptions légalement admises par le code de la propriété intellectuelle, sous peine de contrefaçon. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention « Copyright Les veilleurs du Nouveau-Windstein tous droits réservés ».

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Chaque internaute est informé que les données le concernant pourront être utilisées par l’association des veilleurs du Nouveau-Windstein à des fins de contact.

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des internautes sur le Site, et leur fréquence de retour. A cet effet, nous utilisons la technologie des “cookies”, ceux-ci sont émis par le serveur de la société OVH, hébergeur du site. Vous pouvez refuser ces cookies ou les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre navigation dans le site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant votre ordinateur de la manière suivante : l’utilisateur procèdera au paramétrage de son navigateur à partir du menu « outils » pour Microsoft Internet Explorer 6 ou 7 et Firefox.

DROIT APPLICABLE

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.